Mentions légales
Document à compléter avec les informations réelles de l'association avant mise en ligne. Les champs entre crochets [xxx] sont à remplacer.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Nom de l'association] Association loi 1901 [ou autre statut à préciser] Siège social : [adresse complète du siège social] Numéro SIRET : [SIRET si applicable] Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : [W xxxxxxxxx] Déclarée en préfecture de [préfecture] le [date de déclaration] Publiée au Journal Officiel le [date de publication au JO]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable — les associations non assujetties à la TVA doivent l'indiquer]
Représentant légal / Directeur de la publication : [Nom, prénom, qualité (ex : Président·e de l'association)]
Contact :
- E-mail : [adresse e-mail de contact]
- Téléphone : [numéro de téléphone, facultatif]
Hébergement
Hébergeur du site (Vercel) : Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723 États-Unis Site web : https://vercel.com
Hébergement des données (Firebase / Google Cloud) : Google Ireland Limited Gordon House, Barrow Street Dublin 4, Irlande Site web : https://firebase.google.com
Préciser la région des serveurs Firebase utilisée (ex : europe-west) si des engagements de localisation des données ont été pris auprès des utilisateurs.
Conception et développement du site
[Nom / structure ayant conçu le site, à préciser si souhaité — facultatif]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, couvertures, bandes dessinées, poèmes, logos, mise en page, structure du site) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire explicite, tous les droits sont réservés à [Nom de l'association] et/ou aux auteur·rice·s des œuvres publiées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les revues mises à disposition en lecture libre sur ce site le sont uniquement à des fins de lecture personnelle. Cette mise à disposition gratuite ne constitue pas une cession de droits d'auteur ni une autorisation de reproduction, de diffusion ou d'exploitation commerciale des œuvres.
Si les revues sont diffusées sous une licence spécifique (ex : Creative Commons), préciser ici la licence exacte applicable et ses conditions.
Crédits
Couvertures et illustrations : © [auteur·rice·s des œuvres] — [année(s)]
Compléter avec la liste des auteur·rice·s / illustrateur·rice·s si nécessaire, ou renvoyer vers les pages dédiées de chaque revue.
Responsabilité
[Nom de l'association] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations. [Nom de l'association] décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes de paiement, partenaires). [Nom de l'association] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact]
Dernière mise à jour : [date]